Séance du 13 décembre 2016

Liste des délibérations prises par le Conseil municipal le 13 décembre 2016 :

 

2016-57 :      Délégation de service public de l'assainissement - Choix du délégataire et approbation du contrat

2016-58 :      Recrutement de trois agents recenseurs

2016-59 :      Instruction des autorisations du droit du sol - Signature d'une convention

2016-60 :      Exploitation du relais d'assistantes maternelles  - Choix du prestataire

2016-61 :      Extension souterraine  BT en HN 150 pour alimenter le tarif jaune de la société Quetzal - Nouveau chiffrage

2016-62 :      Projet d'aménagement forestier 2017 / 2036

2016-63 :      Demande de subvention au titre du FAR 2017

2016-64 :      Réaménagement de la place d'Astarac - Choix du maitre d'oeuvre

2016-65 :      Réaménagement de la place d'Astarac - Demande de financement supplémentaire

2016-66 :      Réhabilitation de la salle polyvalente et des locaux de la piscine sur le complexe sportif du "Rensou" - Choix du maitre d'oeuvre

2016-67 :      Réhabilitation de la salle polyvalente et des locaux de la piscine sur le complexe sportif du "Rensou" - Demande de financement supplémentaire

2016-68 :      Eclairge public - Place Denagiscarde, rue du Gabastou, impasse de Bagnères et rue des coteaux d'Arrêt

2016-69 :      Attribution d'une indemnité de conseil au comptable public pour 2016

2016-70 :      Tarifs ALSH de février 2017

2016-71 :      Instauration du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujetions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionel

2016-72 :      Création et suppressions d'emplois suite à l'avancement de grade d'agents communaux

2016-73 :      Attribution de subventions de fonctionnement aux associations pour 2016 - 6

2016-74 :      Contribution au Fonds de Solidarité Logement 2016

2016-75 :      Location d'un logement communal - 4 rue Tramezaygues

2016-76 :      Cession foncière - Parcelle E n°1296 et 1297

2016-77 :      Réaménagement de la place d'Astarac - Demande de financement DETR 2017

Réalisation : Agence Multimedia Otidea