Séance du 13 décembre 2016
Liste des délibérations prises par le Conseil municipal le 13 décembre 2016 :
2016-57 : Délégation de service public de l'assainissement - Choix du délégataire et approbation du contrat
2016-58 : Recrutement de trois agents recenseurs
2016-59 : Instruction des autorisations du droit du sol - Signature d'une convention
2016-60 : Exploitation du relais d'assistantes maternelles - Choix du prestataire
2016-61 : Extension souterraine BT en HN 150 pour alimenter le tarif jaune de la société Quetzal - Nouveau chiffrage
2016-62 : Projet d'aménagement forestier 2017 / 2036
2016-63 : Demande de subvention au titre du FAR 2017
2016-64 : Réaménagement de la place d'Astarac - Choix du maitre d'oeuvre
2016-65 : Réaménagement de la place d'Astarac - Demande de financement supplémentaire
2016-66 : Réhabilitation de la salle polyvalente et des locaux de la piscine sur le complexe sportif du "Rensou" - Choix du maitre d'oeuvre
2016-67 : Réhabilitation de la salle polyvalente et des locaux de la piscine sur le complexe sportif du "Rensou" - Demande de financement supplémentaire
2016-68 : Eclairge public - Place Denagiscarde, rue du Gabastou, impasse de Bagnères et rue des coteaux d'Arrêt
2016-69 : Attribution d'une indemnité de conseil au comptable public pour 2016
2016-70 : Tarifs ALSH de février 2017
2016-71 : Instauration du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujetions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionel
2016-72 : Création et suppressions d'emplois suite à l'avancement de grade d'agents communaux
2016-73 : Attribution de subventions de fonctionnement aux associations pour 2016 - 6
2016-74 : Contribution au Fonds de Solidarité Logement 2016
2016-75 : Location d'un logement communal - 4 rue Tramezaygues
2016-76 : Cession foncière - Parcelle E n°1296 et 1297
2016-77 : Réaménagement de la place d'Astarac - Demande de financement DETR 2017