Séance du 15 avril 2015
Liste des délibérations prises par le Conseil municipal le 15 avril 2015 :
2015-8 : Approbation du compte de gestion 2014 - Budget commune
2015-9 : Approbation du compte de gestion 2014 - Budget assainissement
2015-10 : Compte administratif 2014 - Budget commune
2015-11 : Compte administratif 2014 - Budget assainissement
2015-12 : Affectation des résultats de l'exercice 2014 - Budget commune
2015-13 : Affectation des résultats de l'exercice 2014 - Budget assainissement
2015-14 : Adoption budget primitif exercice 2015 - Budget communal et assainissement
2015-15 : Taux de la fiscalité communale pour 2015
2015-16 : Tarifs pour la redevance assainissement 2015
2015-17 : Tarifs pour la participation pour l'assainissement collectif (PAC)
2015-18 : Tarifs des sorties de l'ALSH de mars à avril 2015
2015-19 : Désignation d'un adjoint - Signature des actes en forme administrative
2015-20 : Lancement de la consultation pour la maîtrise d'oeuvre pour le projet d'optimisation du réseau d'eaux usées sur la RD 817 Route de Toulouse
2015-21 : Adhésion à un groupement de commandes et autorisation de signer les marchés et/ou accords-cadres et marchés
2015-22 : Prolongation du contrat d'affermage pour l'exploitation du réseau assainissement communal
2015-23 : Avenant au contrat d'affermage avec la SAUR du 16 décembre 2003
2015-24 : Rénovation de l'immeuble situé 12 rue Adolphe Pédebidou
2015-25 : Contribution remplacement panneau stade municipal
2015-26 : Contribution refection chemin du Castera
2015-27 : Contribution au Fonds de Solidarité Logement
2015-28 : Attribution de subventions de fonctionnement aux associations pour 2015 - 1
2015-29 : Remplacement de 31 lanternes équipées de lampes à vapeur de mercure
Liste des délibérations prises par le Conseil d’Administration du CCAS le 15 avril 2015 :
2015-1 : Compte administratif 2014 - Budget CCAS
2015-2 : Approbation du compte de gestion 2014 - Budget CCAS
2015-3 : Affectation des résultats de l'exercice 2014 - Budget CCAS
2015-4 : Adoption Budget Primitif Exercice 2015 - Budget CCAS