Séance du 27 février 2017
Liste des délibérations prises par le Conseil municipal le 27 février 2017 :
2017-2 : Avis sur la création d'une chambre funéraire
2017-3 : Approbation des statuts du Syndicat Départemental d'Energie
2017-4 : Cession foncière - Parcelles E n°1296 et 1297 - Nouvelle proposition
2017-5 : Convention de mise à disposition pour l'implantation d'un poste de distribution publique constitutive de droits réels - Rue des coteaux d'arrêt
2017-6 : Programme de travaux sur la forêt communale 2017
2017-7 : Programme pluriannuel de travaux pour la réhabilitation du réseau d'eaux usées - Choix du maitre d'oeuvre
2017-8 : Travaux de peinture du bureau et du logement du camping
2017-9 : Tarifs ALSH de février 2017 - 2
2017-10 : Approbation du compte de gestion 2016 - Budget assainissement
2017-11 : Compte administratif 2016 - Budget assainissement
2017-12 : Affectation des résultats de l'exercice 2016 - Budget assainissement
2017-13 : Adoption du budget primitif exercice 2017 - Budget assainissement
2017-14 : Approbation du compte de gestion 2016 - Budget CCAS
2017-15 : Compte administratif 2016 - Budget CCAS
2017-16 : Affectation des résultats de l'exercice 2016 - Budget CCAS
2017-17 : Assurance garantissant l'ensemble des risques financiers de la collectivité liés au régime de protection sociale du personnel
2017-18 : Refus du transfert de la compétence PLU à l'EPCI
2017-19 : Subventions aux associations 2017 -1
2017-20 : Tarifs de l'affouage